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circonscriptions_louvetiers_03_12_2024
Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie... -
Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Localisation des déchetteries
Localisation des déchetteries -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016 -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales... -
Enseignement - EUROMETROPOLE de METZ
Enseignement - EUROMETROPOLE de METZ -
Routes touristiques
Routes touristiques du Rhin Supérieur -
Périmètres communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le départeme...
Territoires communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°239/2023/DDT relatif à la répartition géographique des... -
Cimetière - EUROMETROPOLE DE METZ
Emprise des cimetières -
Installation de traitement de déchets municipaux
Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux -
Pistes cyclables EuroVelo
Pistes cyclables EuroVelo du Rhin Supérieur -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles -
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019
L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux... -
Personnes à mobilité réduite - Stationnement
Stationnement PMR -
Base de données 2019 : Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissemen...
Représentation numérique des conduites d'alimentation en eau potable et assainissement gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. Le lot de données comprends : -... -
DONNEE - Mesures MobilTest
Aujourd'hui la Région Grand Est avec le soutien de la Banque des territoires a développé une application Mobil t'Est qui vous permets de mesurer la qualité de la couverture des... -
Enseignement et recherche dans le Rhin Supérieur en 2020
Etablissements et disciplines d’enseignement supérieur et de recherche du Rhin supérieur - 2020 -
DONNEE - Circonscription législative France métropolitaine
Métadonnées Cette table contient les circonscriptions législatives provenant de data.gouv.Fr / producteur Quorum. La carte des législatives : découpage par circonscription...
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