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Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin ...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
ETAT DES LIEUX 2019 DES MASSES D'EAUX SUPERFICIELLES (COURS D'EAU) EN GRAND EST
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers dans le Ha...
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 et du nouveau code forestier... -
Etablissements agréés travaillant sur la viande de volaille et lagomorphes da...
Établissements agréés travaillant sur la viande de volaille et lagomorphes dans le Grand Est -
Restaurants étoile verte Michelin en 2022
Restaurants étoile verte selon le Guide Michelin en 2022 Source: Guide Michelin 2022 -
PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de ROSIERES-AUX-SALIN...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
ROUTES - Equipement dynamique - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
ETAT DES LIEUX 2013 DES PLANS D'EAUX EN GRAND EST
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Cours d'eau du département de la Marne
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019/2021). Les dates d’acquisitions des photographies aériennes varient en... -
Arbres remarquables - ville de Metz
Arbres remarquables - ville de Metz -
DONNEE : Composition administrative de la France métropolitaine
Composition administrative de la France, découpage commune, département, région avec nom des anciennes régions. Avec un point au centroïde de chaque commune. Utilisation en tant... -
Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la c...
L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon... -
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures ...
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
CHANGEMENT DE L'ETAT ECOLOGIQUE DES MASSES D'EAUX SUPERFICIELLES ENTRE L'ETAT...
Comparaison entre les classes d'état écologique 2015 et 2019 en Grand Est L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux... -
Evolution de la population totale 2000-2019
Evolution de la population totale 2000-2019, Lorraine: 1999-2017 Unités territoriales: arrondissements (Wallonie), zones d'emploi (Lorraine), cantons (Luxembourg), Kreise... -
Réservoirs biologiques (sans affluents) SDAGE 2016-2021 dans le bassin Rhin-M...
L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).