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DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Numenius_arq...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Le découpage communal de Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir des donn...
Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO. -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation... -
Pôles d'équipements en 2023 dans le département de la Haute-Marne
Détermination des pôles d'équipements en 2023 dans le département de la Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit... -
Bassin des bassins de vie 2022 dans le département de la Haute-Marne
Bassins de vie 2022 au 1er janvier 2024 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour... -
Pôles d'équipements en 2021 dans le département de la Haute-Marne
Détermination des pôles d'équipements dans le département de la Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit disposer... -
Base permanente des équipements 2023 sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2023. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Base permanente des équipements 2021 sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Euphydryas aurinia (Damie...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Hau...
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas,... -
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067 -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - BRENNTAG (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54...
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Myotis_emarginatus (Muri...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Points 3D des profils bathymétriques situés sur lit mineur de la Vesle
En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils... -
PPRi Marne aval – secteur Épernay – CCPC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté de Communes des Paysages de... -
Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse
CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la... -
Point d'apport volontaire - EUROMETROPOLE de METZ
Couche des Points d'Apports Volontaires sur l'agglomération, compétence du pôle Gestion des déchets -
Frontaliers de la Wallonie vers la France 2011-2021
Flux frontaliers de la Wallonie vers la France par lieu de résidence (provinces) : 2011-2021 Unités territoriales: Provinces Sources des données sur les frontaliers: INAMI...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).