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Zone de Protection Prioritaire Nitrates (ZPPN) dans le Haut-Rhin
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_te...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Personnes à mobilité réduite - Stationnement
Stationnement PMR -
Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de...
Points d'intérêt (POI) des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel... -
Périmètre du Parc naturel régional de Lorraine en 2021
Périmètre du Parc naturel régional de Lorraine en 2021 suite à l'ajout de la commune de Vignot en 2021. Donnée issue de la BD TOPO de l'IGN 2021. -
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS da...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Euphydryas aurinia (Damie...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Zones de limitation de vitesse sur les routes départementales de la Marne
Zones de limitation de vitesse sur les routes départementales de la Marne (latéralisation exprimée dans le sens des PR croissants) -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Les zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) du département d...
ZPENS : Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et / ou le Préfet. Cette zone de préemption permet au... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique.... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite des territoires - 2021...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en produits ...
Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : concentration en produits phytosanitaires. -
DONNEES: Inventaire des consommations d'énergie par commune sur la région Alsace
Afin d’alimenter les travaux de la Conférence Régionale de l’Energie et de l’Atmosphère en Alsace (CREA), les consommations d'énergie et les émissions atmosphériques de... -
Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon...
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).