Métadonnées La base de données « Demandes de valeurs foncières », ou DVF, recense l’ensemble des ventes de biens fonciers réalisées au cours des cinq dernières années, en...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Grand Est est généré lors de chaque activation d'une vigilance. Il est issu des préconisations de...

Voir résumé non technique

Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique en Lorraine et sur la Circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse En...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Présence du Loup gris commun (Canis lupus) - Illustration en cellules de grille 10x10km Sources des données: MNHN Luxemburg, MNHN France, Ministerium für Umwelt und...

Voir résumé non technique

Le dispositif Natura 2000 constitue un réseau écologique européen destiné à préserver à long terme la biodiversité en Europe en assurant le maintien ou le rétablissement, dans...

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : POINT

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes...

Les « Espaces Info Energie » sont un réseau national initié par l’Ademe et portés aujourd’hui principalement par la Région et par des collectivités locales, afin de promouvoir...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...