-
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite des territoires - 2021...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices sur...
La couche de données représente les périmètres d'intervention des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom et numéro de secteur) dans les communes de... -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2017- département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
ENVIRONNEMENT : Zone de préemption Espaces Naturels Sensibles - 01/07/2013 - ...
Cette couche référence l'ensemble des zones de préemption Espaces Naturels Sensibles classées au titre de l'article L142-1 et suivants du code de l'urbanisme par le Conseil... -
CARTE - RSA - Bénéficiaires du RSA - A4 - 2017 - Département du Bas-Rhin (67)
Présentation recensant le nombre et la part des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) dans les cantons. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
CARTES - Logements sociaux; nombre de logements agréés en 2018 des organismes...
Présentation : La carte représente, le bilan du nombre de logements sociaux agréés en 2018,. Logements à loyer modéré: (Prêt Locatif Aidé d’Intégration, PLAI), (Prêt Locatif à... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2014 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 1000... -
CARTE - SDAASP - Territoires d'actions - A4 - 2017 - Département du Bas-Rhin ...
Présentation des périmètres des territoires d'action et des intercommunalités du département du Bas-Rhin. Une série de cartes d'état des lieux a été produite pour le schéma... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) - décret du 03/06/2009 - Territoir...
Description des sections de routes départementales à grande circulation définies par le décrêt du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
CARTES - MAIA - 60 ans et plus - A4 - 2020 - Département du Bas-Rhin (67)
Cartes du département du Bas-Rhin et par MAIA présentant la part et le nombre des 60 ans à 74 ans et des 75 ans et plus par commune, communauté de communes et MAIA. MAIA... -
CARTE - CeA, Cantons, Communes - A0 - 2022 - Collectivité européenne d'Alsace
Depuis le 1er janvier 2021, les Conseils départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin forment la Collectivité européenne d’Alsace. Une seule collectivité pour toute l’Alsace au... -
CARTES - Territoire Nord Alsace – Lieux accueillant du public - A4 - 2021 -...
Série de cartes par cantons du territoire Nord Alsace de la Collectivité Européenne d’Alsace présentant l’implantation de lieux d‘offre culturelle, des collèges et des... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
CARTE - MUSEES TYPE LABEL- PAR CANTONS- ATLAS- A4 - 2018 - département du Bas...
Présentation : Permettre aux Bas-Rhinois de découvrir, comprendre et s'approprier le patrimoine historique et culturel du département. Conservation et valorisation du patrimoine... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
CARTE - MAIA - 75 ans et plus Grand Est - A4 - 2019 - Département du Bas-Rhin...
Carte du Grand Est du nombre et du taux des 75 ans et plus par EPCI. MAIA signifie méthode d’action pour l’intégration des services d’aide et de soins dans le champ de... -
CARTES - Diagnostics locaux de santé - Personnes âgées - EHPAD - A4 - 2019 - ...
Cartes du Bas-Rhin par UTAMS (Unité d'Action Médico-sociale) présentant les EHPAD avec leurs structures d'accueil. Une série de cartes a été réalisée afin d'alimenter les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).