Telechargement-simple-(Atom)-du-jeu-et-des-docu ...

URL: https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=7ff797ab-d20c-4fa6-aaba-531235cc9a4c&dataType=dataset

Issu de l'abstract du jeu de données

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire...

Source: Prescription linéraire du PLU de Juvancourt

Il n'y a encore aucune visualisation créée pour cette ressource

Informations additionnelles

Champ Valeur
Dernière modification de la donnée inconnu
Dernière modification de la métadonnée inconnu
Créé le inconnu
Format inconnu
Licence Autre (Fermé)
Créé leIl y a plus de 2 ans
id1bf532ef-0f27-42fc-85e5-c7e1066ef9e4
package idb194db62-1845-49cd-a63e-6890f0a90307
position4
revision ida7c40b09-a625-4f47-a9ef-5079bf806284
stateactive