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La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes...
Source: Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin
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Informations additionnelles
Champ | Valeur |
---|---|
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Dernière modification de la métadonnée | inconnu |
Créé le | inconnu |
Format | inconnu |
Licence | Autre (Fermé) |
Créé le | Il y a 1 mois |
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