Unnamed-resource

URL: http://www.geoagglo-thionville.fr

Issu de l'abstract du jeu de données

Les données représentées sont définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations sont décomposées...

Source: Prescriptions ponctuelles du territoire de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville (57)

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Informations additionnelles

Champ Valeur
Dernière modification de la donnée inconnu
Dernière modification de la métadonnée inconnu
Créé le inconnu
Format inconnu
Licence Autre (Fermé)
Créé leIl y a 2 mois
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