Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux...

X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

PPI_zoneDanger_2024

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

Limites_commune_nouvelle_2016

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067