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Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
Cartes de Bruit Stratégiques du département 067 pour les réseaux routier et f...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Périmètre du PPRN de la Sarre
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067 -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
Limites_commune_nouvelle_2016
Limites_commune_nouvelle_2016 -
Graviere_Critere_DDT
Graviere_Critere_DDT -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete -
Espace à dominante urbaine (aires urbaines)
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,... -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Périmètre du PPRT Wagram Terminal
N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Périmètre du PPRT Total Petro Chemicals
N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067
