X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067

Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Dans les zones concernées par l’aléa de submersion par débordement d’un ou plusieurs...

X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Dans les zones concernées par l’aléa de submersion par débordement d’un ou plusieurs...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067

PM1_ASSIETTE_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067

X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42

A4_GENERATEUR_SUP_L_067

PM2_ASSIETTE_SUP_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

X_CAMPING_ANONYMISE_P_067