X_ITI_CYCLABLE_067

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux...

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

N_QPPV_ZINF_067

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Localisation des déchetteries

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral