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Le Conseil départemental du Bas-Rhin assure le transport de près de 42 000 élèves, hors périmètres de transports urbains (CUS-CTS, Ritmo), de la maternelle au baccalauréat. Il...

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Il s'agit des périmètres des circonscriptions législatives en vigueur pour les élections de juin 2017 (XVème législature). C'est sur ces périmètres que les député siégeant à...

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Les MAM ont été créées en France par la loi n° 2010 – 625 du 9 juin 2010, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives...

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Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

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