Niveau d'avancement des actions du PAOT dans le Grand Est. La DCE définit une obligation de résultats : atteindre les objectifs environnementaux à des échéances fixées. (Exemple...

Localisation des points d'accès et de distribution d'eau potable à destination du public sur le territoire de Mulhouse

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de...

Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle

Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,...

Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de...

Contour des schémas d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) dans le Grand Est Source : Gest'eau, OIEau (Office International de l'Eau), d'après animateurs SAGE et Ministère...

Cette carte représente la programmation des travaux d’eau et d’assainissement (travaux en cours ou à venir) sous l’autorité du Service Ingénierie Urbaine avec un descriptif...

Localisation des aquifères du Rhin Supérieur selon le type de milieu rocheux (porosité) et le rendement. Celui-ci traduit l'importance du volume d’eau ou du débit pouvant être...

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Couche des zones impactées par rupture de digue en meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CARTO2 - RDI_V3 - Gestion de crises inondations

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les...

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Ce jeu de données a été mis en place afin de réaliser une étude de qualification de l’emplacement des bornes fontaines actuelles et de proposer une stratégie de déploiement...