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Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloigneme...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Action prioritaire dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique...
Cette table liste les actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique du SRCE et cartographiées. (article R. 371-28. du code de l’environnement). -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novem...
Le lot de données contient les données correspondant au Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine adopté par arrêté préfectoral le 20 novembre 2015. La Trame... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016 -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques techno...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Risques anthropiques en cours de connaissance dans la région Grand-Est
Les secteurs où les risques anthropiques sont en cours de connaissance correspondent aux secteurs où des études/documents mettent en exergue des aléas ou des risques pour... -
Périmètres des pays dans le Haut-Rhin
Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de bi...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la... -
Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anth...
Ce JDD fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région ...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention de...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : corridors écolog...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : corridors écologiques Les corridors écologiques sont des liaisons fonctionnelles permettant des connexions (donc... -
Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zones de perméabilité forte des milieux forestiers Les zones de... -
Périmètres des pays en Moselle
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors... -
Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse au 1/10/2019
Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse PETR / la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles – article 79 –...
