-
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Cinémas du Rhin Supérieur - 2020
Cinémas du Rhin Supérieur - 2020 - 1 / 25 000 -
DONNEE - Mesures MobilTest
Aujourd'hui la Région Grand Est avec le soutien de la Banque des territoires a développé une application Mobil t'Est qui vous permets de mesurer la qualité de la couverture des... -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016 -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et... -
Localisation des déchetteries
Localisation des déchetteries -
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le dép...
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°346/2024/DDT... -
Enseignement et recherche dans le Rhin Supérieur en 2020
Etablissements et disciplines d’enseignement supérieur et de recherche du Rhin supérieur - 2020 -
Base permanente des équipements 2021 sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Personnes à mobilité réduite - Stationnement
Stationnement PMR -
Routes touristiques
Routes touristiques du Rhin Supérieur -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
circonscriptions_louvetiers_03_12_2024
Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie... -
DONNEES - PATRIMOINE - Le patrimoine bâti de la CeA - 2022 - Alsace
Cette base de données géographiques, créée en avril 2021, comporte l’ensemble du patrimoine bâti dont la CeA fait l’usage, qu’elle soit propriétaire, locataire, occupante ou... -
Emplacement des cimetières - METZ
Emplacement des cimetières -
Pistes cyclables EuroVelo
Pistes cyclables EuroVelo du Rhin Supérieur -
Localisation des déchetteries dans l'Aube
Points localisant l'implantation des déchetteries -
Centre des territoires avec un plan d'aménagement
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
Documents de planification régionale du Rhin Supérieur - 2020
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles
