Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la...

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui...

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données...

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui...

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de...

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données...

Polygone représentant le périmètre d'application d'un arrêté de mise en sécurité d'immeuble (anciennement arrêté de péril)

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier...

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activités identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude...

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données...

Enveloppes de milieux potentiellement humides en 3 classes de confiance. La prédiction des zones humides est un enjeu majeur pour concevoir et mettre en œuvre une politique...

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons...

Couche des prairies permanentes (code groupe 18) issues du RPG 2010 et du RPG 2019. Les polygones ont été obtenue par découpage de la couche d'origine avec les communes du Parc....

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones...

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données...

X_POS_PLU_067

Couche des prairies permanentes (code 18) issues du RPG 2019. Les polygones ont été obtenue par découpage de la couche d'origine avec les communes du Parc. Cette répartition ne...

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données...

En 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme.