Donnée du territoire du Massif des Vosges selon la DATAR. Mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :...

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Zones fonctionnelles transfrontalières définies dans le cadre du programme Interreg Grande Région en 2023. Sources: Entiwcklungskonzept Oberes Moseltal, Eurodistrict...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

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Recensement des digues - Service Biodiversité Eau Environnement (2016) Couche utilisée dans CARTO2 - RDI_V3 Gestion de crises inondations

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un...

Limites des Landkreise et kreisfreie Städte en Rhénanie-Palatinat 2024 Sources: © GeoBasis-DE / BKG 2017; IGN France 2017; NGI-Belgium 2017; ACT Luxembourg 2017; Region Grand...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui...

Présentation des châteaux forts du Rhin Supérieur selon des données d’accessibilité d’itinérance, d’intérêt touristique, de billetterie ou encore d’offre de restauration. Cette...

Le Conseil départemental du Bas-Rhin assure le transport de près de 42 000 élèves, hors périmètres de transports urbains (CUS-CTS, Ritmo), de la maternelle au baccalauréat. Il...

Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération.

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.