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BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2020. Le code rural et de... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des v...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Myotis_myotis (Grand murin)
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques en Lorraine ...
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique en Lorraine et sur la Circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse En... -
Couche d'habillage des cours d'eau de la BDTOPO
Sélection des cours d'eau non-surveillés BDTOPO TRONCON - ©IGN (ligne) Cours d'eau secondaires de type ruisseau Couche utilisée dans CARTO2, RDI_V3 - Gestion de crises inondations -
BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - MONT-SAINT-MARTIN (54382)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Leucorrhinia...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Pipistrellus...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Plan de déplacement urbain (PDU) en Moselle
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de plan de déplacement urbain (PDU) en élaboration ou approuvé. Il détermine, dans le cadre d’un périmètre de transport urbain (PTU),... -
Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne
Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'...
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de CRUSNES (54149)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Cartes de sensibilité – Cartes Atlas non sensibles - Lopinga achine (Bacchante)
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...
