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Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Périmètre du PPRN de la Sarre
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067 -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
Limites_commune_nouvelle_2016
Limites_commune_nouvelle_2016 -
Graviere_Critere_DDT
Graviere_Critere_DDT -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Périmètre du PPRT Wagram Terminal
N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067
