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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Espace à dominante urbaine (aires urbaines)
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,... -
Périmètre du PPRN de la Sarre
N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067 -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
X_PMV_P_067.shp
X_PMV_P_067.shp -
Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Butagaz
N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067 -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Quartier prioritaire de la politique de la ville
N_QPPV_ZINF_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Dow Agrosciences
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067
