Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la...

Localisation des places de dépôts de bois dans le département de la Haute-Marne. Une place de dépôt est une zone organisée pour stocker transitoirement les bois (grumes ou bois...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de...

Zones de protection spéciale désignés par la France pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Au titre de la directive " Oiseaux ", les...

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le...

Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Parcs naturels régionaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes...

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est...

Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en forêt par les services de secours dans le département de la...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Zone importante pour le conservation des oiseaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Établies en application du programme...

Localisation des emprises des plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne. Ces emprises décrivent un phénomène historique observé et numérisé. Elles sont un...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. L'aire d'attraction d'une ville définit son...

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le...

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le...

ZNIEFF de type 1 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et...