N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

Communes_nouvelles_2016

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

Limites_commune_nouvelle_2016

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_QPPV_ZINF_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

Localisation des déchetteries

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

X_ITI_CYCLABLE_067

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140037_S_067

Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Dans les zones concernées par l’aléa de submersion par débordement d’un ou plusieurs...