L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en...

Périmètres des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de...

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier...

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou...

Orthophotographie PCRS couleur à une résolution de 5 cm sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Haguenau, prise de vue les 04, 05 et 07 mars 2022.

Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation de l'agglomération mulhousienne. Série de données géographiques...

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils...

Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : * Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au...

Cette cartographie symbolise les zones inondables des cours d’eau du département des Vosges, hormis les cours d’eau soumis à un PPRi ou à un PSS mais en incluant les affluents...

Classification des arbustes sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne...

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du PETR du Pays du Lunevillois, il est publié aussi data.gouv.fr....