Point représentant une installation d'assainissement non collectif

Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des...

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les...

Périmètres des syndicats d'assainissement dans le département des Vosges selon les limites communales. Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015

Les servitudes de catégorie A6 concernent les servitudes d'écoulement des eaux nuisibles attachées aux travaux d'assainissement des terres par le drainage. Elles ont été...

Cette carte représente la programmation des travaux d’eau et d’assainissement (travaux en cours ou à venir) sous l’autorité du Service Ingénierie Urbaine avec un descriptif...

Couche ajoutée le 30/04/2020 Couche utilisée dans GEOIDE CARTO - PAOT Cette couche représente les communes concernées par une action « assainissement » en liste A du PAOT...

Cette carte représente les travaux d’eau et d’assainissement réalisés par le Service Ingénierie Urbaine depuis 2016 avec un descriptif sommaire des travaux. Attention :...

Syndicats d'assainissement