Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons...

Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR_CC_ccccc au...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones...

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement...

Mosaique à 10m de résolution obtenue à partir d'images Sentinel2 acquises entre le 27-06-2019 et le 29-06-2019

Raster à 10m de résolution dont la valeur de chaque pixel correspond à une fréquence (en %) d’apparition de l’urbain dans les différents résultats de classification associés à...

Mosaique à 10m de résolution obtenue à partir d'images Sentinel2 acquises entre le 04-04-2019 et le 22-04-2020

Massifs forestiers et bois appartenant à l'EPTB Seine Grands Lacs et gérés par l'ONF

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui...

Raster à 10m de résolution, version binarisée du fichier de fréquence d'apparition d'urbain. La binarisation est effectuée avec un seuil à 50% et permet de définir 2 classes...

Raster à 10m de résolution, version binarisée du fichier de fréquence d'apparition d'urbain. La binarisation est effectuée avec un seuil à 50% et permet de définir 2 classes...

Descriptif : Zone d'activités en cours de correction pour éliminer les superpositions et les trous. Attendre la correction terminée. Depuis 2008, la direction départementale des...

En 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude...

Descriptif : Zone d'activités en cours de correction pour éliminer les superpositions et les trous. Attendre la correction terminée. Depuis 2008, la direction départementale des...

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier » des polygones vectorisés depuis les pixels

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude...