Conformément à la réglementation communautaire (n° 1593/2000), la France a mis en place depuis 2002, le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d’information...

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...

Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation et report des cotes des croquis cadastraux.

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Données du référentiel plan parcellaire de Colmar.Repères matérialisant les limites de propriété sur le terrain. Ils sont divisés en trois classes: les bornes, les boulons et...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...