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DONNEES - PATRIMOINE - Le patrimoine bâti de la CeA - 2022 - Alsace
Cette base de données géographiques, créée en avril 2021, comporte l’ensemble du patrimoine bâti dont la CeA fait l’usage, qu’elle soit propriétaire, locataire, occupante ou... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des collèges publics de la Collectivité européenne d’Alsace. Depuis 1986, les Départements ont compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite de la Collectivité eur...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
Centre des territoires avec un plan d'aménagement
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
ROUTES : Ouvrages d'art - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises )sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2014 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 1000... -
ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres.... -
DONNEES - ENVIRONNEMENT - HAUT-RHIN : Inventaire des Zones Humides du Haut-Rh...
L’Inventaire des Zones Humides du Haut-Rhin (IZH68) a été réalisé à partir d’une méthodologie élaborée par la Collectivité européenne d’Alsace. Il s’agit d’un outil d’aide à la... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Etablissements d'accueil du jeune enfant, implan...
Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique,... -
Les 15-65 ans au 01/01/2013
Les 15-65 ans dans la population du Rhin Supérieur au 01/01/2013 -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2024]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. -
Lieux Publics
Liste des Lieux Publics des 35 communes de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der. (Exemple : Mairies, Administrations, Parcs et Jardins, Terrains de Sports, ...) -
DONNEE THEMATIQUE : Découpage scolaire 2015 de la Ville de Vitry-le-François
Découpage scolaire de la ville de Vitry-le-François. Chaque secteur est rattaché à une école de la ville. -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/09/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
ROUTES : Transports exceptionnels - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les transports exceptionnels. Seules les sections de catégorie 2 et 3... -
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les... -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des...
