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Points d'Apports Volontaires sur le territoire de la Communauté d'Agglomérati...
Les données ponctuelles présentées localisent les implantation des Points d'Apports Volontaires (Papier, Verre, Vêtement, Déchet Vert, Tri Sélectif et Ordures Ménagères sur le... -
Sentiers pédestres du territoire de la Communauté d'Agglomération Portes de F...
Les données liénaires présentées localisent le chevelu des linéaires des sentiers pédestres communautaires qui sont issus d'une convention passée avec le Club Vosgien de... -
Espaces Boisés Classés de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Th...
Données comprenant les zonages des Espaces Boisés Classés des communes de Angevillers, Basse-Ham, Fontoy, Havange, Illange, Kuntzig, Lommerange, Manom, Rochonvillers, Terville,... -
Zones d'activité de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionvil...
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Zonage assainissement collectif sur le territoire de la Communauté d'Agglomér...
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Représentation surfacique des bâtiments administratifs de la Communauté d'Agg...
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Règlement en matière d'affichage publicitaire sur le territoire de la Communa...
Les données surfaciques présentées localisent les secteurs soumis à règlementation en matière d'affichage publicitaire et les contraintes en découlant sur le territoire de la... -
Implantation des nichoirs dans le cadre de la lutte contre la processionnaire...
Les données ponctuelles présentées localisent les implantation de nichoirs de mésanges en convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) dans le cadre de la lutte... -
Patrimoine architectural du territoire de la Communauté d'Agglomération Porte...
Les données ponctuelles présentées localisent les éléments du patrimoine architectural remarquable sur le territoire communautaire. Ces informations reprennent les élements... -
Prescriptions ponctuelles du territoire de la Communauté d'Agglomération Port...
Les données représentées sont définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations sont...
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