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Périmètre des cantons de la Collectivité européenne d'Alsace - 2025
La Collectivité europèenne d'Alsace compte 40 cantons depuis le redécoupage cantonal de 2014. Auparavant le haut-Rhin comptait 31 cantons et le Bas-Rhin 44 cantons, (75 au total... -
Itinéraires cyclables structurants de la Collectivité européenne d'Alsace - 2025
Les données désignent les itinéraires cyclables structurants de la CeA, avec une précision sur le type d'infrastructure. Les données respectent les géo-standard de donnée... -
Périmètre des territoires de la Collectivité européenne d'Alsace - 2021
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
Secteurs de recrutement des collèges publics de la Collectivité européenne d'...
La sectorisation des collèges définit l'affectation d'un élève dans un collège en fonction de son adresse d’habitation. En fonction de la densité urbaine de la zone, le secteur... -
DONNEES - Arbres remarquables - 2024 FR-DE
Arbres remarquables de la Collectivité européenne d'Alsace - 2024 Un arbre peut être remarquable de part : Sa morphologie : sa taille, ses dimensions, sa forme, son esthétisme.... -
Collèges publics de la Collectivité européenne d'Alsace - 2024/2025
Recensement des collèges publics de la Collectivité européenne d’Alsace. Depuis 1986, les Départements ont compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des... -
Espaces naturels sensibles et zones de préemption des espaces naturels sensib...
Depuis la loi du 18 juillet 1985, les Départements sont compétents pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des espaces... -
Données de mesure du trafic routier sur les routes départementales et le rése...
Données de mesure du trafic routier sur les routes départementales et le réseau autoroutier. Environ 120 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau... -
Périmètre de la Collectivité européenne d'Alsace - 2021
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
Classification du réseau routier départemental de la Collectivité européenne ...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental de la CeA, fusion des classifications respectives du département du Bas-Rhin (67) et du... -
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier géré par...
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier géré par la CeA. Les niveaux de service représentent l'état prévisionnel de la route en situation hivernale... -
Périmètre communes de la Collectivité européenne d'Alsace - 2025
La Collectivité europèenne d'Alsace (CeA) compte 880 communes. (514 dans le Bas-Rhin et 366 dans le Haut-Rhin) -
Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale de la Coll...
Les établissements publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le périmètres de la Collectivité européenne d'Alsace (CeA) au 1er janvier 2025, actualisée sur la base des... -
Secteurs de recrutement des collèges publics de la Collectivité européenne d'...
La sectorisation des collèges définit l'affectation d'un élève dans un collège en fonction de son adresse d’habitation. En fonction de la densité urbaine de la zone, le secteur... -
Bibliothèques et Médiathèques de la Collectivité européenne d'Alsace - 2023
Localisation des établissements de lecture publique en 2023 en Alsace Les établissements répertoriés sont ceux qui accueillent du public. Ils peuvent être de types différents :... -
BD Carthage Métropole 2014 / Tronçons hydrographiques Circulaire
Le tronçon hydrographique est une notion définie par la circulaire n°91-50 : “ le tronçon hydrographique est une entité ou partie d'entité située intégralement à l'intérieur... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DECHETS : EPCI de Collecte des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Départemental - 01/01/2013 - d...
Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services...
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