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DONNEES - ADMINISTRATIF - Equipes Territoriales d'Action Médicosociale - 2020...
Le Département est découpé en 14 ETMS, 4 pour le Territoire Sud, 2 pour le Territoire Ouest, 4 pour le Territoire Nord et 4 pour l'Eurométropole. Un travailleur médico-social... -
ROUTES : Transports exceptionnels - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les transports exceptionnels. Seules les sections de catégorie 2 et 3... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2019 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 919... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Etablissements d'accueil du jeune enfant, implan...
Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique,... -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/09/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
TRANSPORT - Aire de covoiturage - 01/01/2015- département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données sont sous forme de points saisis... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- LIMITE DES ANCIENS CANTONS - département du Bas-Rh...
Cette couche de données présente les cantons du Bas-Rhin : circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental. le Département en... -
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les... -
ROUTES: Fauchage - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 10/12/2007 - département du B...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007. On... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2018 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 919... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite de la Collectivité eur...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin ...
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite des territoires - 2021...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2022 - Collectivité européenne d'Alsace
Description des routes départementales et autoroutes (transférées dans le cadre de la création de la CeA en janvier 2021) du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, y compris leur bornage....