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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les A...
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre... -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales... -
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité ...
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et inférieur à 120T -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
Zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquels les constructions sont interdites ou soumises à conditions -
Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes
Représentation administrative des bassins -
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites ou soumises à condition -
Parcs naturels régionaux dans les Ardennes
Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes -
Cours d'eau pour la conditionnalité
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. -
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. -
Cours d'eau validés police de l'eau
L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur... -
Cantons du département des Ardennes
limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes -
Catégorie piscicole des cours d'eau (linéaire)
classement juridique en catégorie piscicole des cours d'eau en fonction du groupe de poissons dominant -
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes
Zones réglementées PPRN08 -
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité ...
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 94T -
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité ...
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T -
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau (surfaces)
Classement juridique de la catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants -
station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)
emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)
