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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zones de perméabilité forte des milieux forestiers Les zones de... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand... -
Risques anthropiques en cours de connaissance dans la région Grand-Est
Les secteurs où les risques anthropiques sont en cours de connaissance correspondent aux secteurs où des études/documents mettent en exergue des aléas ou des risques pour... -
Périmètres des pays (territoire qui présente une cohérence géographique, cult...
La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté locale. Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et... -
Périmètres des pays dans le Haut-Rhin
Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux prairiaux. Les zones de... -
Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anth...
Ce JDD fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux Les zones... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : corridors écolog...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : corridors écologiques Les corridors écologiques sont des liaisons fonctionnelles permettant des connexions (donc... -
Périmètre des PTRTE dans le département des Vosges
Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE) Données Préfecture des Vosges SG/SA2P Mise à jour le 6 mars 2023 suivant délibération 37/2022 du PETR Pays de... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016 -
Périmètres des pays en Moselle
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Territoires à énergie positive dans le département des Vosges
Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) dans le département des Vosges après l'appel a projets - Territoires à énergie positive pour la croissance verte... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novem...
Le lot de données contient les données correspondant au Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine adopté par arrêté préfectoral le 20 novembre 2015. La Trame... -
Villages d'avenir dans le Haut-Rhin
Annoncé par le Gouvernement en juin dernier, Villages d’avenir est un programme qui s’adresse aux communes de moins de 3500 habitants. Piloté par l’ANCT dans le cadre du plan... -
Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le H...
Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces... -
Petites villes de demain (PVD) dans le Haut-Rhin
Petites villes de demain vise à améliorer la qualité de vie des habitants des petites communes et des territoires alentours, en accompagnant les collectivités dans des...
