Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté...

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR...

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté...

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR...

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté...

Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du...

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté...

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du...

Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui sont insérés dans le rapport de présentation et annexés au R111-3 cavités. Ces documents servent à...