-
DONNEES - Arbres remarquables - 2024 FR-DE
Arbres remarquables de la Collectivité européenne d'Alsace - 2024 Un arbre peut être remarquable de part : Sa morphologie : sa taille, ses dimensions, sa forme, son esthétisme.... -
Collèges publics de la Collectivité européenne d'Alsace - 2024/2025
Recensement des collèges publics de la Collectivité européenne d’Alsace. Depuis 1986, les Départements ont compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des... -
Espaces naturels sensibles et zones de préemption des espaces naturels sensib...
Depuis la loi du 18 juillet 1985, les Départements sont compétents pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des espaces... -
Données de mesure du trafic routier sur les routes départementales et le rése...
Données de mesure du trafic routier sur les routes départementales et le réseau autoroutier. Environ 120 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau... -
Périmètre de la Collectivité européenne d'Alsace - 2021
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
Classification du réseau routier départemental de la Collectivité européenne ...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental de la CeA, fusion des classifications respectives du département du Bas-Rhin (67) et du... -
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier géré par...
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier géré par la CeA. Les niveaux de service représentent l'état prévisionnel de la route en situation hivernale... -
Périmètre communes de la Collectivité européenne d'Alsace - 2025
La Collectivité europèenne d'Alsace (CeA) compte 880 communes. (514 dans le Bas-Rhin et 366 dans le Haut-Rhin) -
Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale de la Coll...
Les établissements publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le périmètres de la Collectivité européenne d'Alsace (CeA) au 1er janvier 2025, actualisée sur la base des... -
Secteurs de recrutement des collèges publics de la Collectivité européenne d'...
La sectorisation des collèges définit l'affectation d'un élève dans un collège en fonction de son adresse d’habitation. En fonction de la densité urbaine de la zone, le secteur... -
BD Carthage Métropole 2014 / Tronçons hydrographiques Circulaire
Le tronçon hydrographique est une notion définie par la circulaire n°91-50 : “ le tronçon hydrographique est une entité ou partie d'entité située intégralement à l'intérieur... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DECHETS : EPCI de Collecte des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Départemental - 01/01/2013 - d...
Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services... -
DECHETS : Déchèteries - 01/06/2013 - département du Bas-Rhin (67)
Localisation des déchèteries. Localisation à l'adresse et corrections manuelles. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DECHETS : Décharges - 2008 - département du Bas-Rhin (67)
Localisation des décharges. Les données ont été constituées en 2009 et n'ont pas évolué depuis. -
REFERENTIEL : Cantons de Strasbourg - 2015 - Strasbourg
Limites des cantons de Strasbourg, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015. -
REFERENTIEL : Cantons Hors Strasbourg - mars 2015 - département du Bas-Rhin
Limites des cantons, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015. -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex...
