Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

X_PMV_P_067.shp

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067