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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Offre de Transport Soléa et Tram-Train en format GTFS
Données descriptives de l'offre de transport du réseau de Bus, Tram et Tram-Train sur l'agglomération Mulhousienne Les données sont publiées au format GTFS avec 8 fichiers... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
HAMSTER - Parcelles prospectées en 2017 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de... -
Bornes de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) - réseau IZIVIA déployé ...
Localisation et informations sur les bornes de recharge de véhicules électriques déployées par m2A dans le cadre du réseau IZIVIA -
DONNEE - Commune du Grand Est (petite échelle)
Donnée des communes du Grand Est, mise à jour régulière par le management et valorisation de la donnée de la Région Grand Est. La géométrie est issue de la Base AdminExpress de... -
Parcs éoliens de la région Grand Est, au 01/05/2023
Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Phengaris_alcon (Azurée d...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
ROUTES - Equipement dynamique - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des... -
Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle
Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est une opération publique d’aménagement au sens de l’article L. 300-1 du code... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEXY (54314)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Limites des cantons sur la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der et...
Limites des cantons sur la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, der et Blaise -
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2021-2026
Saint-Louis Agglomération a décidé de renouveler le dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres pour la période 2021-2026 comme cela avait... -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Accipiter ge...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
SUP T4 - Servitude aéronautique de balisage en Meurthe-et-Moselle
Pour la protection de la circulation aérienne des aérodromes civils et militaires, des servitudes aéronautiques de balisage, comportant l'obligation de pourvoir certains... -
AgriPV: potentiel économique des parcelles agricoles
Potentiel économique du photovoltaïque intégré sur des parcelles agricoles Sources des données: © Ministerium für Wirtschaft, Verkehr, Landwirtschaft und Weinbau (MWVLW)... -
Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019/2021). Les dates d’acquisitions des photographies aériennes varient en... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Barbastella_...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4...