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Périmètres du PPRNi de la VOLOGNE dans le département des Vosges
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être... -
HAMSTER - Terriers de 2015 en Grand-Est
Recensement de 2015 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A0026_A_LN_51_v_001 -
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE -
Région Agricole (RA) de l'Aube
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Botaurus stellaris (Buto...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Cartes de sensibilité - Cartes Régions naturelles - Athene noctua (Chevêche d...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Document PPRT sur le département du Haut-Rhin
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Polysarcus_denticauda (Ba...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN)... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSEL...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Opération Grand Site en Grand Est
Une Opération Grand Site (OGS) est une démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour réhabiliter et mettre en valeur les sites classés qui, de par leur... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54...
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Leucorrhinia_dubia (Leuco...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Podarcis_muralis (Lézard...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Périmètre du PPRT Rhone Gaz
N_PERIMETRE_PPRT_200090002_S_067
