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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la... -
Unités urbaines 2020 sur le département de la Haute-Marne
Unités urbaines 2020 au 1er janvier 2021 sur le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le... -
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Générateur de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),... -
Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne
Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautai...
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Le... -
Réserves biologiques sur le département de la Haute-Marne
Réserves biologiques pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Une réserve biologique est un espace protégé en milieu forestier ou en... -
Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Cantons du département de la Haute-Marne
Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers... -
Bassins de vie 2012 dans le département de la Haute-Marne
Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zones d'emploi 2020 dans le département de la Haute-Marne
Zones d'emploi 2020 au 1er janvier 2020 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel... -
Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne
Commune bénéficiaire du programme action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne. Lancé en décembre 2017, le plan Action Cœur de Ville répond à une double ambition... -
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne
Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations... -
Côte de référence du PPRI de l'Ornel du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne
Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),... -
Réserve forestière intégrale du parc national des forêts
Réserve forestière intégrale du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de... -
BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2020. Le code rural et de...