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Périmètre OPAHRU
Périmètre d'action de l'OPAH-RU -
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Aval CAC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
Périmètres des bureaux de vote depuis 2024 sur Mulhouse
Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse depuis 2024 -
PPRi de Vitry-le-François – secteur Saulx – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
Périmètre du PPRN de la Sarre
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRi Marne aval – secteur Épernay – CAECPC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté d’Agglomération d’Épernay... -
Périmètre du PPRN inondation du Giessen Aval Sélestat
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
Périmètres des bureaux de vote de 2015 à 2023 sur Mulhouse
Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse de 2015 à 2023 -
Limites des cantons sur la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der et...
Limites des cantons sur la Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, der et Blaise -
Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017
Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller -... -
PPRi Marne aval – secteur Épernay – CCPC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté de Communes des Paysages de... -
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Amont CAC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
Limites des départements de Haute-Marne et Marne (au niveau de la Communauté ...
Limites des départements de Haute-Marne et Marne (au niveau de la Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées) (polyligne) -
Périmètres des pays dans le Haut-Rhin
Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
Périmètre du PPRN inondation de l'Ehn-Andlau-Scheer PPRN-I_2025_0004
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du PPRN inondation Affluents Zorn Landgraben PPRN-I_2025_0065
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du PPRN de la Mossig
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du PPRN inondation de l'Eurométropole de Strasbourg EMS
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).