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Arrêté prefectoral BCAE 2017: tronçons BCAE 2006 zone cartographie progressive
L'instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Points d'Apports Volontaires sur le territoire de la Communauté d'Agglomérati...
Les données ponctuelles présentées localisent les implantation des Points d'Apports Volontaires (Papier, Verre, Vêtement, Déchet Vert, Tri Sélectif et Ordures Ménagères sur le... -
Règlement en matière d'affichage publicitaire sur le territoire de la Communa...
Les données surfaciques présentées localisent les secteurs soumis à règlementation en matière d'affichage publicitaire et les contraintes en découlant sur le territoire de la... -
Implantation des nichoirs dans le cadre de la lutte contre la processionnaire...
Les données ponctuelles présentées localisent les implantation de nichoirs de mésanges en convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) dans le cadre de la lutte... -
DONNEES - Forêts publiques de métropole (diffusion partenaires) - Alsace
Contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt. -
Cartes de Bruit Stratégiques du département 067 pour les réseaux routier et f...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lnight
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL ...
La base de données géographiques de l'occupation du sol 2000 v2 de la région Alsace a été réalisée par photointerprétation (mise à jour de la BDOCS2008). Les images de... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
SLA - Attribution aux particuliers de la prime vélo par commune depuis 2019
Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération, dans les conditions suivantes : • 200€ maximum pour... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A31_C_LN_S_052a Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque... -
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS201120...
La base de données géographiques de l'occupation du sol CIGAL 20112012 v2 est issue de la mise à jour de la base de donnée d'occuaption du sol CIGAL 2008 v2 réalisée par... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH20...
La base de données géographiques des zones à dominante humide a été réalisée par photo-interprétation de la BD Ortho IGN (une couverture de 2007 sur la Région Alsace, une... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).
