Parkings sur la commune de Saint-Dizier

Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et...

Base adresse locale sur la commune de Sommevoire

Sentiers de randonnées gérés par la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces...

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du...

Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi...

Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des...

Pistes cyclables sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées

Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Table regroupant les périmètres des informations surfaciques des documents d'urbanisme numérisés. Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les...

Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond...

Base adresse locale sur Rachecourt-sur-Marne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons...

Les servitudes de catégorie AR3 concernent les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres,...

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier...

Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient...

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement...