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ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2024]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Cantons [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Cantons et conseillers départementaux de Haute-Marne (52) Les éléments descriptifs des cantons sont : - la population municipale - la superficie - les coordonnées des... -
Zonage des PLU des communes de m2A
Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn,... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS - Pôles techniques [HAUTE-MARNE 2024]
Les équipes des 4 pôles techniques assurent l'entretien (assainissement des chaussées, entretien des ouvrages d'art, etc.) et l'exploitation (surveillance du réseau, mesures de... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Agglomérations [HAUTE-MARNE]
Limite physique des agglomérations de Haute-Marne (espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l¿entrée et la sortie sont signalées par des panneaux... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).