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Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PLU - Prescription ponctuelle d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS da...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PLU - Plan de vigilance
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Ceinture verte étendue
Cette carte permet de consulter les éléments liés aux dispositions relatives à la Ceinture Verte introduites avec la modification n°4 du PLU de l'Eurométropole : Périmètre de... -
PSMV - Ressource d'affichage
Strasbourg est doté d’un Plan de sauvegarde et de mise en valeur, approuvé par arrêté préfectoral du 7 juillet 2023 qui couvre la totalité du Site patrimonial remarquable.Il... -
Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Strasbourg
Strasbourg est doté d’un Plan de sauvegarde et de mise en valeur, approuvé par arrêté préfectoral du 7 juillet 2023 qui couvre la totalité du Site patrimonial remarquable.Il... -
PLU - Prescription linéraire d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée... -
PLU - Prescription surfacique d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Potentiel de surélévation des bâtiments
Etude des potentiels de surélévation des bâtiments sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg réalisée par Upfactor sur base des données issues du SIG de l'Eurométropole... -
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) communale, interco...
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Prescriptions surfaciques
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Droit de préemption urbain
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Plans de zonages PDF
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Règlement graphique et écrit détaillé
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).