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Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier » des polygones vectorisés depuis les pixels -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier » des polygones vectorisés depuis les pixels -
Décor surfacique des cimetières - METZ
Élément surfacique d'habillage des cimetières -
Emplacement des cimetières - METZ
Emplacement des cimetières -
Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes du Grand Langres
Données sous licence ouverte Etalab -
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
PLU - Prescription ponctuelle d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS da...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Secteurs de la carte communale de Saint Phal
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Registre Parcellaire Graphique 2016 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Section cimetière - METZ
Sections à l'intérieur des cimetières -
PLU - Prescription linéraire d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier » des polygones vectorisés depuis les pixels -
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Minie...
La Directive Territoriale d’Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains a été approuvée par décret en Conseil d’Etat en date du 2 août 2005. Ainsi se trouve validée la... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la... -
Décor ponctuel des cimetières - METZ
Élément ponctuel d'habillage des cimetières
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).