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Périmètre des PTRTE dans le département des Vosges
Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE) Données Préfecture des Vosges SG/SA2P Mise à jour le 6 mars 2023 suivant délibération 37/2022 du PETR Pays de... -
Territoires à énergie positive dans le département des Vosges
Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) dans le département des Vosges après l'appel a projets - Territoires à énergie positive pour la croissance verte... -
Zones de friches industrielles dans le département des Vosges
Initialement, base de données constituée par l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) dans le cadre de l'observatoire régional des friches finalisée de septembre 2016.... -
Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»
Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs. Base... -
Périmètre des communes vosgiennes soumises à l'application des dispositions d...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le CEREMA a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).