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Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Périmètre du PPRT Total Petro Chemicals
N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067 -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Quartier prioritaire de la politique de la ville
N_QPPV_ZINF_067 -
Limites_commune_nouvelle_2016
Limites_commune_nouvelle_2016 -
Zone d'aléa du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067 -
Monuments historiques du BAS-RHIN (67)
Localisation des monuments historiques du Bas-rhin. -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
AC1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Trame verte axe intra vallée
X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42 -
Trame verte zone quietude
X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42 -
Zone réglementée du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067 -
Enjeu surfacique du PPRT Port aux Pétroles
N_ENJEU_PPRT_20090003_S_067 -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067
X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Dow Agrosciences
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).