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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
N_CAT_PISCICOLE_L_067 -
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences
N_PERIMETRE_PPRT_200140034_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_REG_PPRT_20140034_S_067 -
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
AC3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
X_PROTECTION_AEP_AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 -
Zone réglementée du PPRN de l'ILL (Abrogé)
N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Centres d'examen des permis de conduire
Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur... -
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 -
Zone d'aléa du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2005
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zone réglementée du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_067 -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
Périmètre de la servitude des monuments historiques -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication... -
Zone réglementée du PPRT Wagram Terminal
N_ZONE_REG_PPRT_20140044_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2008
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Butagaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140043_S_067
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).