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N_RPG_ANONYME_S_067_2009
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Cartes de Bruit Stratégiques du département 067 pour les réseaux routier et f...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
X_PMV_P_067.shp
X_PMV_P_067.shp -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Butagaz
N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2 -
Zone règlementaire du PPRN de la Moder
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Graviere_Critere_DDT
Graviere_Critere_DDT -
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067 -
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz
N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067 -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Loi_eau_67_2024
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).