N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067

Limites_commune_nouvelle_2016

N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

N_DIGUE_L_R42

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

Graviere_Critere_DDT

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS

N_PERIMETRE_PPRN_20130003_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...