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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Forets privées
X_FORET_PRIVEE_S_R42 -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Contrat urbain de cohésion sociale
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067 -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2009
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067 -
Limites_commune_nouvelle_2016
Limites_commune_nouvelle_2016 -
Zone réglementée du PPRT Butagaz
N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).